Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1385794
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016
Présentation de la marque INNOVER L'IDEE FIXE SPIT
Déposée le 23 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INNOVER L'IDEE FIXE SPIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2325426) - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2325426) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée - 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2325426) - 26500 - France - SIREN 437181076
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2325426) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325426 - Publication au BOPI 2006-10-18
Renouvellement sans limitation n°2076739 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointes et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Equipements électriques pour soudure.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides, chevilles, pointes, clous et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique, notamment pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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